Politique

  • Posté par Emmanuel Torregano
  • le

L’ACCeS salue le rapport Bergé

L’association des chaines conventionnées éditrices de services (ACCeS) est en phase avec les propositions du rapport d’information présenté par les députés Aurore Bergé et Pierre-Yves Bournazel…

Profitez d'un accès illimité à nos articles :

Abonnez-vous dès maintenant

Déjà abonné ? Connectez-vous ici.

A lire aussi...

Pour les startups technologiques, le marché unique européen reste largement une fiction

Economie Politique
Une enquête menée auprès de 155 fondateurs de startups technologiques montre que les principales difficultés rencontrées ne tiennent pas tant au niveau de réglementation qu'à…
CCIA Chine Etats-Unis Europe GAFAM Régulation Start-up

IA et droit d’auteur : les solutions techniques des développeurs ne remplacent pas la présomption

Culture Politique Robotic
Robots.txt, AIPREF, transparence, filtrage des contenus générés… Les développeurs d'IA avancent plusieurs solutions pour limiter les conflits avec les titulaires de droits. Mais ces mécanismes…
AIPREF Anthropic CCIA Droit d'auteur IA Laure Darcos Union Européenne

Présomption d’utilisation : les opposants peinent encore à proposer une alternative

Politique Robotic
À l'approche de l'examen de la proposition de loi Darcos à l'Assemblée nationale, les critiques contre la présomption d'utilisation des œuvres se multiplient. Pourtant, quand…
AI Act CCIA Droit d'auteur Emmanuel Macron Europe IA Laure Darcos Royaume-Uni