Revenu de remplacement : de nombreuses sociétés d’auteurs redoutent une réforme à risques
La proposition de loi de Monique de Marco sur le revenu de remplacement des artistes-auteurs sera débattue au Sénat le 18 décembre. Derrière l’objectif louable de sécuriser les parcours des créateurs, plusieurs sociétés d’auteurs redoutent une réforme aux conséquences inverses : explosion des coûts pour la filière, ouverture à la fraude et incitation à remplacer les créations humaines par des contenus générés par IA. Plusieurs organisations représentatives des artistes-auteurs – dont la Sacem, le Snac, l’UNAC, la GAM, l’UPAD et la CEMF – alertent dans un communiqué commun sur les limites du dispositif… de revenu de remplacement des artistes-auteurs. Le contexte de cette lettre ouverte est la proposition de la Sénatrice Monique de Marco visant à établir une continuité des revenus des créateurs, qui sera débattue en séance publique le…