Addiction, design, responsabilité : les juges américains ouvrent une brèche
En quelques jours, deux verdicts ont ouvert une nouvelle phase du contentieux contre les réseaux sociaux aux États-Unis. Derrière ces décisions historiques, les juridictions avancent toutefois sur des bases juridiques encore instables, appelées à être testées en appel.
Deux décisions rendues coup sur coup aux États-Unis marquent un tournant dans le contentieux émergent visant les plateformes numériques pour leurs effets sur les mineurs. À Santa Fe (Nouveau-Mexique) comme à Los Angeles (Californie), des jurys ont reconnu la responsabilité de Meta, et, en Californie, également de Google pour YouTube, dans des affaires liées aux dommages causés à des enfants utilisateurs. Si ces verdicts constituent des précédents importants, leur portée juridique et leur solidité en appel restent incertaines.
Deux jugements, deux fondements distincts
À…
Profitez d'un accès illimité à nos articles :
Abonnez-vous dès maintenantDéjà abonné ? Connectez-vous ici. Connectez-vous ici.
Suivez-nous sur Twitter: @3l3ctr0nLibr3