Jour : 28 novembre 2025

Enquête parlementaire sur le service public, premières auditions pour l’Arcom

Politique
Le 25 novembre s'ouvrait les auditions dans le cadre de la commission d’enquête parlementaire sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public…

Revenu de remplacement des artistes-auteurs : la mission flash propose deux visions divergentes

Culture Politique
Face à la précarité structurelle et aux revenus discontinus des artistes‑auteurs, la mission flash de l’Assemblée nationale propose deux trajectoires différentes. La mission flash conjointe…
Artiste-Auteur Assemblée-Nationale Auteurs Social

L’UE envisage de désigner Apple Maps et Apple Ads comme « gatekeepers »

Web 1,2,3
La Commission européenne étudie la possible qualification d'Apple comme « gatekeeper » au titre du DMA pour Apple Maps et Apple Ads. La Commission européenne…
Amazon Apple booking Facebook Google Meta Microsoft Union Européenne

Affaire Vivendi : la cour de cassation ordonne un renvoi en appel

Economie
La Cour de cassation a annulé le jugement rendu le 22 avril 2025 par la cour d’appel de Paris concernant le groupe Bolloré, qui avait…

Laurent Juillet sur la SSAA : « Il est préférable de conserver un organisme qui connaît déjà les particularités des artistes-auteurs »

Culture Politique
Depuis 2020, Laurent Juillet préside l’Union Nationale des Auteurs et Compositeurs (UNAC). Lui-même compositeur et défenseur engagé du droit d’auteur, il porte aussi la question…
Assemblée-Nationale Auteurs Laurent Juillet Sécurité sociale Sénat UNAC