Étiquette : Cour des Comptes

Plan de relance européen : la Cour des comptes pointe un déficit de transparence sur les dépenses

Culture Economie Politique
Dans un rapport publié aujourd’hui, la Cour des comptes européenne met en évidence des lacunes importantes dans la traçabilité des dépenses du plan de relance…
Cour des Comptes Europe France

Delphine Ernotte, une présidente combattante face aux députés

Médias Politique
Lors d'une audition houleuse, Delphine Ernotte, combative mais parfois évasive, a défendu son bilan face aux accusations du rapporteur Charles Alloncle sur la situation financière…
Charles Alloncle Cinéma Cour des Comptes Delphine Ernotte France France Télévisions

Rapport 2025 sur la transparence des OGC : des mécanismes lourds peu utiles ou pas utilisés

Culture
La Cour des comptes constate que la transparence des organismes de gestion collective repose surtout sur des échanges informels et des milliers de réclamations pratiques,…
ADAGP Cour des Comptes OGC SACD SACEM SCAM SCPP

Yves Rolland prend la tête de la commission de contrôle des OGC

Culture Politique
La Cour des comptes vient de nommer Yves Rolland président, et Emmanuel Marcovitch rapporteur général. La commission de contrôle des OGC se renouvelle. Sur proposition…
Cour des Comptes François Bayrou OGC Pierre Moscovici Yves Rolland

Cour des Comptes : il est nécessaire de clarifier les priorités du CNM

Culture
La Cour des Comptes publie aujourd’hui son premier rapport sur le Centre national de la musique. Elle estime qu’après quatre premières années pas toujours simples…
CNM Cour des Comptes Ministère de la culture Musique

La Cour des comptes épingle le CNC, sa cagnotte, la transparence et parle du CNM

Culture Politique
Dans un rapport couvrant plus de dix ans, la Cour des Comptes estime que les données financières du Centre National du Cinéma et de l'Image…
Centre national de la musique CNC Cour des Comptes

La cour des comptes veut revoir la responsabilité des sites

Web 1,2,3
La Cour des comptes dans un rapport sur la piraterie propose une révision de la directive commerce électronique. Il y a 15 ans, l'Internet était…
Cour des Comptes LCEN