Étiquette : SCAM

Audiovisuel public, un rapport très discuté

La publication du rapport Alloncle, 551 pages et plus de 70 recommandations visant notamment un milliard d'euros d'économies, la fusion ou la fermeture de chaînes…

Droit voisin de la presse : l’Assemblée adopte un texte pour combler les angles morts

Adoptée à l’Assemblée nationale, la proposition de loi Balanant entend corriger les failles structurelles du droit voisin des éditeurs presse. En imposant des obligations de…

Anthropic : auteurs français et européens, plus que quelques jours pour réclamer

De nombreux auteurs européens pourraient être indemnisés pour l’utilisation de leurs livres dans l’entraînement de l’IA Claude d’Anthropic, mais ils doivent agir vite : la…

Rachida Dati démissionne du gouvernement, avec un maigre bilan

Rachida Dati démissionne du ministère de la Culture pour se consacrer à sa candidature aux municipales de Paris, laissant un bilan contrasté, échec de la…

Rémunération des artistes-auteurs : une mission pour objectiver

Précarité persistante, revenus discontinus, protection sociale inadaptée : le sort des artistes-auteurs est redevenu un sujet politique à part entière. En lançant une mission inter-inspections…

Matignon rabote 30 millions d’euros pour France Télévisions

Le projet de loi de finances 2026, adopté en partie via le 49.3 et assorti d'un amendement gouvernemental diminuant de 30 millions d'euros la TVA…

Rapport 2025 sur la transparence des OGC : des mécanismes lourds peu utiles ou pas utilisés

La Cour des comptes constate que la transparence des organismes de gestion collective repose surtout sur des échanges informels et des milliers de réclamations pratiques,…

Divergence des auteurs sur leur régime de protection sociale

Cet automne, la réforme de la sécurité sociale des artistes-auteurs et l'instauration d'un revenu de remplacement suscitent des débats intenses et des désaccords au sein…

Vers un “chômage des auteurs” : les auditions s’achèvent, les incertitudes demeurent

Les auditions de la mission flash sur la continuité des revenus des artistes-auteurs se terminent ce jeudi à l’Assemblée nationale. Entre la proposition de loi…

France Télévisions : la sortie de crise viendra d’un dialogue renoué avec la tutelle

Face aux récentes critiques sur sa gestion, Delphine Ernotte, présidente du conseil de direction de France Télévisions se retrouve à un tournant délicat, où une…

Le rapport sur le podcast remis au Ministère

Le rapport demandé par le CSPLA et l’Arcom au sujet de l’encadrement juridique du podcast a été remis : ses auteurs estiment qu’il n’est pas…

Les auteurs du documentaire appellent à voter d’urgence la proposition du Sénat pour financer l’audiovisuel public

Les auteurs de documentaires appellent les parlementaires à l’aide, leur demandant de voter, le plus rapidement possible, une reconduction du financement de l’audiovisuel public par…

Financement de l’audiovisuel public : face à l’urgence, des sénateurs déposent une proposition de loi

L'urgence est grande : faute de visibilité financière pour 2025 du fait de l'impréparation totale du gouvernement de Gabriel Attal, l'audiovisuel public ne peut lancer…

Financement de l’audiovisuel public en jachère : la Scam et des sénateurs se mobilisent

La dissolution de l'Assemblée nationale a mis un point d'arrêt à l'examen d'un projet de loi vital pour le financement de l'audiovisuel public. La Scam…

Culture et Europe : le secteur audiovisuel obtient quelques réponses

Pour les Européennes, quelques listes ont fourni des éléments de réponse aux préoccupations de la Scam et des producteurs d'audiovisuel. Mais, à quelques jours de…

Les Young Leaders du droit d’auteur

Les nouveaux enjeux de la création sont entre les mains d'une génération qui passera bientôt la main. C'est le moment de tirer le portrait de…

La Scam signe un accord de rémunération proportionnelle avec Amazon

La Scam annonce aujourd'hui la signature d'un accord de licence avec Prime Video mettant en place une rémunération proportionnelle des auteurs de documentaires diffusés sur…

Meta signe avec la Scam un accord de licence, premier du genre

Premier effet de l'article 17 de la directive droit d'auteur, la Scam et Meta signent un accord de licence. C'est une première, et surement le…

Le groupe TF1 signe avec les documentaires et les arts graphiques

Le groupe TF1 normalise ses relations avec la SCAM et l'ADAGP. Grand jour pour les auteurs, la SCAM et l'ADAGP ont annoncé un accord avec…

TF1 et la Scam réagissent à l’assignation de la Une

Les premières réactions à l’assignation de TF1 pour les droits d’auteur sur ses chaines. A la suite de notre article concernant l’assignation du groupe TF1…

Les documentaristes travaillent sans compter

L'étude présentée hier sur la rémunération des réalisateurs de documentaires montre de fortes inégalités, mais aussi une dé-corrélation entre nombre d'heures effectivement travaillées et rémunération.…

Accord Netflix : la Scam s’impatiente

Le représentant des auteurs de documentaires s'impatiente : après des mois de négociations, aucun accord définitif n'a été trouvé avec Netflix. La Scam, qui représente…

CSG : les auteurs catastrophés par l’absence de réaction des pouvoirs publics

Une semaine après leurs états généraux autour du thème "auteurs en colère", les auteurs du livre se réjouissent de leur mobilisation, mais sont inquiets pour…

« Plus de moyens pour l’innovation, moins de pub » : les propositions de la Scam pour l’audiovisuel public

Aux premières loges de la réforme de l'audiovisuel public qui se profile, la Scam se dit plutôt satisfaite du fonctionnement actuel de Radio France, et insiste…

La SCAM signe avec Canal Plus

La Scam est le second organisme de gestion collective à signer avec Canal Plus depuis la crise qui a secoué le monde de la culture.…

Julie Bertuccelli, sur l’ouverture de la Cinémathèque du documentaire : « le cinéma est né documentaire ! »

Julie Bertuccelli est réalisatrice de documentaires et de fiction. La Cour de Babel et Dernières Nouvelles du Cosmos, ses deux derniers documentaires, sont sortis en salles. Elle termine…

Le représentant européen des auteurs du livre perd la France

 Le Conseil Permanent des Écrivains, la Société des Gens de Lettres et la Scam viennent d'annoncer qu'elles avaient démissionné en bloc de l'organisme principal de…