Étiquette : Arcom
Projet SIX : Xavier Niel, monsieur « mieux disant »
Le projet de chaine SIX pourrait démarrer à la rentrée, avec le feu vert des autorités. Ce matin, le projet a été l'objet d'une présentation devant l'Arcom. La SACD a publié dans le même temps un communiqué concernant un premier accord sur les investissements de la chaine dans la création…
Affaire M6, musique et auteurs sortent du bois
La SACD et Tous pour la musique veulent faire monter les enchères de la part des deux candidats à la fréquence occupée par M6. Comme nous l'avions annoncé, la SACD a refusé de signer l'accord préalable proposé par M6 pour ses futurs obligations d'investissements. La société des auteurs a publié…
Les auteurs ont le destin de M6 entre leurs mains
L’opération de M6 visant à emporter l’adhésion des créateurs de l’audiovisuel, en proposant un nouvel accord sur les obligations d’investissement, a conféré à leurs représentants un pouvoir important sur la décision de l’Arcom. D’une certaine manière, les créateurs ont en main le destin de la fréquence TNT exploitée pour l’instant…
Sport : accord français pour lutter contre le piratage de matchs
Sous l'égide de l'Arcom, les quatre principaux fournisseurs d'accès à Internet et l'Association pour la Protection des Programmes Sportifs viennent de signer un accord permettant une meilleure lutte contre le piratage de matchs. On n'en saura pas beaucoup plus sur son contenu. La lutte contre le piratage d'évènement sportifs est très…
Pascal Rogard : « Roch-Olivier Maistre a bradé la création française »
La SACD et les deux associations de producteurs USPA et AnimFrance ont mis l'Arcom en demeure de suspendre les conventions signées fin 2021 en application du décret SMAD. Si l'autorité n'obtempère pas, une action sera portée devant le Conseil d'Etat. La SACD tenait ce matin sa conférence - devenue visioconférence…
L’Arcom se structure dans la continuité
L'Arcom, née le 1er janvier, a annoncé aujourd'hui la constitution de sept groupes de travail autour de ses compétences actuelles, qui sont également conçus pour englober les futures compétences issues du futur Digital Services Act. Le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel et la Haute Autorité pour la Protection des Œuvres ne…