Accord entre Youtube et la STIM suédoise
La STIM, société de gestion collective du droit d’auteur en Suède vient d’annoncer avoir signé un accord avec la plateforme vidéo de Google afin de mieux rémunérer les ayant-droits…
Search Results for: Sacem
iMusician veut se mesurer à la Sacem
A l’occasion du MaMA, Shigs Amemiya, CEO d’iMusician, présentait son service qui rassemble aujourd’hui quelque 10 000 clients en Europe. Une sorte de société de gestion collective mais aussi de distribution qui revendique une place centrale pour la data et l’ayant droit.
Encore assez méconnu en France, le service iMusician a été fondé en Suisse en 2007…
Mission Phéline : au delà du partage de la valeur (3)
Lancée par la ministre de la Culture Aurélie Filippetti pour établir un nouvel état du partage de la valeur dans la musique en ligne, après le précédent rapport publié en 2011 par l’Hadopi, la mission Phéline, qui mène déjà ses auditions tout azimut, doit se pencher plus avant sur la rémunération des artistes, et se prononcer sur la pertinence d’instaurer un régime de gestion collective des droits voisins des producteurs sur Internet. Au delà d’un partage de la valeur équitable, la gestion collective, qui rencontre une opposition farouche des producteurs, peut néanmoins, sous certaines formes, favoriser à la fois la régulation et le développement du marché.
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Partie 3 – La rémunération des artistes en question
Selon une étude réalisée pour l’Adami par le cabinet SB2 Consulting, à partir de l’analyse de 662 contrats d’artistes signés entre 2009 et 2012, les conditions de rémunération des artistes-interprètes dans l’environnement numérique tiendraient toujours compte d’un certain nombre d’abattements contractuels en vigueur dans l’environnement physique, et qui ne seraient plus justifiés sur Internet. Faute de tenir compte de la baisse des coûts supposément induite par la distribution numérique (de fabrication, de stockage, de livraison, ou de gestion des retours d’invendus), elles leur seraient en outre beaucoup moins favorables que celles dont ils bénéficient dans l’environnement physique, avec, en bout de course, des taux de royalties nets de l’ordre de 4 % à 6 %, et non plus de 8 % à 10 %.
Dans un communiqué publié en réaction à la publication de…
Mission Phéline : au delà du partage de la valeur
Lancée par la ministre de la Culture Aurélie Filippetti pour établir un nouvel état du partage de la valeur dans la musique en ligne, après le précédent rapport publié en 2011 par l’Hadopi, la mission Phéline, qui mène déjà ses auditions tout azimut, doit se pencher plus avant sur la rémunération des artistes, et se prononcer sur la pertinence d’instaurer un régime de gestion collective des droits voisins des producteurs sur Internet. Au delà d’un partage de la valeur équitable, la gestion collective, qui rencontre une opposition farouche des producteurs, peut néanmoins, sous certaines formes, favoriser à la fois la régulation et le développement du marché.
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Partie 1 – Un régime de gestion des droits déjà éprouvé
La mission confiée le 18 septembre dernier par la ministre de la Culture Aurélie Filippetti à Christian Phéline, magistrat à la Cour des comptes et membre du Collège de l’Hadopi, sera t-elle l’occasion d’enterrer une nouvelle fois la recommandation, réitérée à de multiples reprises, d’instaurer un régime de gestion collective des droits voisins de la musique sur Internet ? Le communiqué de presse de la rue de Valois, émis à cette occasion, demande à la mission Phéline d’explorer les pistes…
Le portail pan-européen Armonia rejoint par Artisjus (Hongrie) et la Sabam (Belgique)
Le guichet unique Armonia, lancé en avril dernier par la Sacem (France), la SGAE (Espagne) et la SAIE (Italie), pour délivrer des licences pan-européennes aux services de musique en ligne sur les répertoires des trois sociétés…
Piratage, Deezer, Spotify, et Aurélie Filippetti, le grand bazar français de la culture numérique !
L’Hadopi est une patate brulante que les politiques ont toujours autant de mal à appréhender. Mais l’histoire récente de cette loi démontre que la France reste un des grands bastions du piratage, récalcitrante à l’offre légale.
Il y a un paradoxe français. Notre cher pays a été le premier à instaurer une législation spécifique pour rappeler aux internautes ce qui était licite ou non sur le réseau des réseaux, en matière de mise à disposition et de téléchargement des œuvres protégées par le droit d’auteur. Ce dispositif, connu sous le nom de Hadopi, a depuis son vote par le Parlement fait l’objet de controverses à n’en plus finir. Inutile et coûteux pour les uns, indispensable et précieux pour les autres, l’Hadopi avait aussi apporté sa pierre au débat. Et en toute modestie, l’autorité indépendante avait refusé de tirer des conclusions définitives sur les fruits de son action. La présidente de la CPD, Mireille Imbert-Quaretta avait cependant choisit de parer les « coups » en insistant sur les faibles taux de « récidive ». Un internaute averti en vaut deux, et plus, si l’on en croit la présidente de la puissante…
La Sacem renouvelle son accord avec Creative Commons
La Sacem a annoncé aujourd’hui par la voie d’un communiqué conjoint avec Creative Commons que l’accord les liant, signé en janvier 2012, était reconduit. Il permet aux artistes enregistrés dans la…
François Missonnier, Rock en Seine, « on a atteint un seuil de saturation »
François Missonnier, organisateur de Rock en Seine, analyse le secteur du spectacle vivant qui s’est lui aussi, comme la musique enregistrée, profondément métamorphosé ces dernières années. François Missonnier reconnait avoir de bonnes relations avec la rue de Valois mais se déclare déçu par l’abandon prématuré du centre national de la musique.
EL : Avez-vous ressenti les effets de la crise du disque dans l’organisation du festival, par exemple avec des demandes de cachets en hausse pour compenser les pertes dans la musique enregistrée ?
– FM : C’est devenu très connu et admis que les cachets ont augmenté de manière très importante ces dix dernières années. Mais notre rôle est de faire en sorte que ça reste dans la limite du raisonnable, c’est à dire que ces exigences ne mettent pas en péril l’économie du festival. C’est d’ailleurs comme ça que se font les arbitrages, et les discussions peuvent être longues. En général on arrive à trouver un terrain d’entente car on a créé un rendez-vous où les grands artistes internationaux ont envie de se produire.
EL : Il y a de plus…
David El Sayegh : « C’est un cuisant revers que viennent d’essuyer les importateurs »
Récent transfuge à la Sacem, l’ancien directeur général du SNEP, David El Sayegh, répond à chaud sur le jugement de la Cour européenne de justice qui vient de sacraliser le « 25% culturel » ce matin.
ElectronLibre : La CJUE a donc suivi les conclusions de l’avocat général, mais ce jugement sur le « 25% culturel » est assorti…
Le « 25% copie privée » sauvé par la CJUE
La Cour européenne de justice a assorti son verdict de quelques conditions, mais dans l’ensemble les sociétés d’auteur peuvent…
Le retour de la vengeance du Centre national de la musique
La création d’un centre national de la musique est de nouveau d’actualité, maintenant que la CJUE a jugé qu’une taxation des télécoms au profit de la culture n’était pas illégale.
Sorti par la porte, il revient par la fenêtre… Qui donc ? Le centre national de la musique, bien sûr ! La ministre Aurélie Filippetti, à peine arrivée rue de Valois, s’était empressée de tuer dans l’oeuf le dernier, et à peu près le seul, projet d’envergure de son prédécesseur. Officiellement, car il n’y avait pas de financement viable, officieusement car le pré-montage de cet établissement public mettait en péril son homologue du cinéma, en venant piocher dans la même manne financière.
Or, avant d’être ministre de la culture, de toutes les formes de culture, l’occupante de la rue de Valois est avant tout, un ministre…
L’Hadopi s’intéresse aux échanges non marchands
L’Hadopi ouvre le grand chantier des échanges non marchands et propose la création d’une rémunération d’un nouveau type, proportionnelle et permettant de légaliser ces pratiques.
La vie est pleine de surprises. Profitant de sa liberté encore garantie pour quelques mois, la Haute autorité pour la protection des droits sur Internet vient d’ouvrir un nouveau chantier, qui va faire couler de l’encre sous les ponts du Net. Sous le vocable « Accès aux œuvres sur Internet : l’Hadopi engage l’analyse d’un système de rémunération…
La culture joue doublement sa peau à la CJUE
25% culture et taxe « Copé » sont face aux juges de la cour de l’Union européenne. Les deux verdicts conditionnent toutes les orientations politiques à venir pour le président de la République.
Deux gros dossiers vont être jugés par la cour de l’Union européenne. De ces verdicts dépendra la politique culturelle de la France… La rue de Valois vit d’ores et déjà dans l’angoisse de la décision des juges de l’Union. Le premier dossier est celui de la taxe « Copé », instituée par le précédent gouvernement pour subvenir aux besoins financiers du holding France Télévisions, une fois les revenus publicitaires coupés. Cette taxe s’élève…
France Télévisions met la culture en boîte
Mercredi soir, France Télévisions présentait sa nouvelle offre numérique dédiée à la culture, une plateforme évidemment accessible sur tous les supports mais qui risque de tirer vers le bas les coûts de production du spectacle vivant, en dépit des dénégations du groupe.
Ces derniers temps, lorsque l’on entendait parler de l’offre culturelle dans le groupe de Rémy Pflimlin, c’était surtout en termes de coupes budgétaires (inévitables avec les exigences gouvernementales stipulées dans le nouveau Contrat d’objectif moyens qui fait déjà frémir la création). On a ainsi vu disparaitre de la grille des programmes les émissions « Taratata », « Chabada », mais aussi « CD’Aujourd’hui » ou « Hebdo Musique Mag», avec seulement la perspective du concept « Alcaline » pour remplacer ces tranches de musique à la télévision, insuffisant avaient jugé de nombreux artistes et ayants-droits dont certains souhaiteraient…
Léger fléchissement des collectes de droits d’auteurs en France
Les collectes de droits d’auteur de la Sacem on légèrement fléchi en 2012 (-2 %), selon les chiffres communiqués par la société d’auteurs, pour s’établir…
Jean-Michel Jarre (Cisac) : « Un smartphone est beaucoup moins « smart » sans musique, image ou jeu vidéo »
Elu nouveau président de la CISAC (Confédération internationale des sociétés d’auteurs- compositeurs), lors du sommet mondial des créateurs à Washington, le compositeur et artiste-interprète français Jean-Michel Jarre revient sur ce qui est ressorti de cette messe annuelle de la gestion collective et sur ce qui motivera son action à la tête de l’organisation. (Interview publiée dans Musique Info/Ecran Total)
Que retirez-vous de ce Sommet mondial des créateurs à Washington, où vous avez été élu président de la Cisac ?
Ce qui ressort de ce sommet, c’est que la problématique de la propriété intellectuelle et d’une économie durable de la création ne se réduit pas à un simple problème de royalties ou de droit d’auteur . C’est devenu une problématique mondiale, qui concerne des millions d’artistes et de créateurs dans le monde, qui crééent eux-mêmes des dizaines de millions d’emplois. Elle ne concerne pas seulement des artistes français, européens ou américains, mais des créateurs des cinq continents, et notamment des pays émergents ou en voie développement….
Exception culturelle: soulagement des artistes, colère de Barroso
L’audiovisuel et la culture seront bien exclus des négociations pour un accord de libre échange avec les Etats-Unis a-t-on appris vendredi soir à l’issue d’un vote de Parlement européen. Les acteurs de la culture disent leur soulagement et leur joie tandis que Barroso joue les mauvais perdants…
Depuis mars, les joutes autour de l’exception culturelle, mise en danger par les velléités libre-échangistes d’une partie de la gouvernance Européenne, se sont multipliées. D’un côté les artistes et ayants-droits multipliaient les déclarations et pétitions pour préserver la souveraineté des pays dans ce domaine, de l’autre les Barroso ou De Gucht qui soutenaient que l’on s’effarouchait pour rien sous entendant à demi mots que la culture n’était finalement qu’un bien comme un autre… Plusieurs mois de tensions donc qui se sont accrues la semaine dernière pour se dénouer vendredi soir très tard, par le vote du Parlement européen, dont plus des deux tiers des membres ont voté contre l’inclusion, après une longue intervention de François Hollande, qui avait menacé de mettre son veto si le vote avait penché…
Pandora poursuivie par BMI
Un groupe de gestion collective du droit d’auteur, la BMI pour Broadcast Music Inc, concurrente de l’ASCAP (American Society of Composers, Authors and Publishers – un des équivalent de la Sacem aux Etats-Unis) a décidé de poursuivre Pandora à la suite du rachat par celle-ci d’une radio terrestre, dans le but évident de faire baisser…
Pandora s’achète une radio terrestre
La société Pandora a annoncé sur le blog The Hill avoir racheté KXMZ-FM, une radio terrestre située dans le Dakota du Sud. Une manœuvre qui pourrait surprendre de prime abord, mais qui vise clairement à faire baisser le prix des royalties que paye la webradio, à l’aube de l’avènement de l’iTunes Radio qui pourrait…
500 artistes pour l’exception culturelle
La pétition lancée par la Sacem et appelant à la défense de l’exception culturelle dans le cadre des prochaines négociations commerciales entre l’Union européenne et les États-Unis a déjà réuni plus de 500 artistes. Parmi eux on retrouve…
CISAC : La modernisation forcée de la gestion collective
Lors du quatrième World Creators’ Summit organisé par la CISAC, une matinée entière était consacrée à la gestion collective, et aux enjeux qui sont les siens pour ce siècle du tout numérique. Et il en ressort qu’enfin les sociétés d’auteur ont sauté dans le train de la modernité, bon gré mal gré.
La plupart des sociétés de gestion collective du droit d’auteur en France et en Europe ont beau être « non-profit », elles sont, comme les compagnies « for profit », confrontées aux défis de l’ère tout-numérique comme la gestion de masses de données en constante augmentation ou l’amélioration des échanges à l’international et doivent aussi prouver leur efficacité et leur adaptabilité, non pas à leurs actionnaires mais à leurs sociétaires. Le tout en tentant de se débarrasser de la mauvaise réputation qui leur colle à la peau, et semble se baser sur une méconnaissance du travail effectué… selon elles. C’est peu ou prou ce qu’Eric Baptiste, président de la commission de gouvernance de la CISAC et PDG de la SOCAN (Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) a résumé pour lancer les débats autour du futur de ces organismes.
Sacem VS the world
Présent dans l’un des panels, Laurent Petitgirard, compositeur, chef d’orchestre…
Après les Assises de l’Audiovisuel, il est urgent de décider !
On vous avait prévenu. N’attendre des Assises de l’audiovisuel, réunies le 5 juin par le ministère de la Culture, ni vision claire, ni encore moins de décisions, pour favoriser l’adaptation du secteur à la nouvelle donne du monde numérique. Rien d’autre qu’une sorte de catharsis d’un secteur où les positions sont connues d’avance et où chacun les défend dans des débats où rien ne semble jamais changer.
De la matinée sur la régulation à l’heure où les grands acteurs du Net, se jouant des frontières, viennent bouleverser le bel édifice réglementaire sur lequel se fonde l’exception culturelle, on retiendra que tout le monde convient qu’il faut s’adapter, assouplir, convaincre, favoriser l’auto-régulation, plus qu’imposer ; qu’il n’est pas question de plaquer la réglementation existante sur les réseaux numériques ; mais que personne n’a de solution et que s’il y en a une, elle ne peut être qu’européenne.
Google, comme l’a dit sa représentante Alexandra Laferrière, n’opère pas dans…
Paris écartée de la grande base de données mondiale du droit d’auteur
Le projet de GRD (Global Repertoire Database) initié par la Commission européenne, l’une des futures pierres angulaires de tout l’édifice des métadonnées de la musique sur Internet, va être bientôt mis sur orbite… à Londres et à Berlin. Très en pointe sur sa génèse, Paris a laissé passer l’opportunité d’accueillir son siège ou son centre opérationnel.
Alors même que la mission Lescure rendait ses conclusions sur les fondements d’un acte 2 de l’exception culturelle, la France laissait s’échapper l’occasion, potentiellement fondatrice de cet acte 2, de voir s’implanter à Paris le siège de la Global Repertoire Database – ou base de données globale des répertoires d’oeuvres musicales. Conseillé sur sa mise en œuvre par un cabinet Deloitte (UK) aux critères d’optimisation peu soucieux d’exception culturelle, le groupe de travail qui pilote le projet de GRD – composé de 14…
Sommet mondial du droit d’auteur : la gestion collective d’entrée de jeu !
Lundi soir au Smithsonian de Washington, la quatrième édition du World Creators’ Summit s’ouvrait par un discours du président de la CISAC, Hervé di Rosa, et une prise de position de Jean-Noël Tronc.
Au milieu d’un « brouhaha » rendu plus puissant par l’écho du Flag Hall, c’est le peintre Hervé di Rosa qui avait l’imposante mission de lancer la quatrième édition du World Creators’ Summit pour le compte de la CISAC (Confédération Internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs, qui rassemble quelque 3 millions d’artistes et 250 sociétés de gestion collective) dont il a pris la présidence après le décès de l’ex Bee Gees Robin Gibb.
Pour lui, les principaux enjeux de ces prochains jours résident d’abord dans la communication de la part des différentes sociétés de…
La gauche prépare l’avénement de la licence globale
La réforme d’Hadopi est l’occasion pour les députés de transformer en profondeur le droit d’auteur, en légalisant les échanges entre internautes moyennant une taxe globale sur les réseaux.
Ce sera la fin de la réponse graduée, malgré les promesses répétées de Pierre Lescure aux ayants-droit pendant les 6 mois qu’a duré sa mission sur l’acte II de l’exception culturelle. Peu de gens regretteront la fin de cette mécanique digne d’un équilibriste du droit, qui fut cependant complétée et considérablement renforcée par la commission pour la protection des droits (CPD), le bras armé de la Hadopi. En revanche, ils seront certainement plus nombreux à craindre le dérapage parlementaire qui s’annonce.
La semaine dernière fut en effet secouée par le branle-bas orchestrée par le président du CSA suivi…
Diversité à la radio, le rapport qui fait mal
Publié par Musique Info, le pré-rapport de l’Observatoire de la musique détaille le manque criant de diversité sur les antennes de la FM. La concentration est le maître mot, mais déjà ces chiffres sont l’occasion d’une polémique avec les radios.
Le pré-rapport de l’Observatoire de la musique sur la diversité musicale dans le paysage radiophonique réalisé en collaboration avec le CSA et la Sacem montre clairement une baisse de cet indice, ainsi que de la place de la francophonie sur les ondes des radios musicales. D’un point de vue général, avec 230 milliards de contacts (-2,8 % sur un an, mais toujours très au-dessus de ce que peut proposer le Web en équivalence), l’audience des 31 radios historiques retenues dans le panel de l’Observatoire de la musique a poursuivi son retrait en 2012. Cette baisse s’établit à – 19,2 % depuis 2003. Sur le nouveau panel étendu à 42 radios en 2011,…
Dana Al Salem (FanFactory) : « Les réseaux sociaux permettent de créer de l’engagement chez les fans »
Co-fondatrice de Yahoo Europe dans les années 90, Dana Al Salem dirige aujourd’hui la société FanFactory Ltd., spécialisée dans les outils de gestion des bases de fans dans le secteur du live. En marge de la conférence organisée sur le sujet par la Sacem au Printemps de Bourges, elle revient sur le rôle des réseaux sociaux pour l’industrie du spectacle vivant. (Interview parue dans Musique Info)
En quoi les réseaux sociaux vont-ils permettre au spectacle vivant de faire sa révolution numérique ?
« Je ne sais pas s’ils vont provoquer une revolution, c’est plutot une nouvelle manière, supplémentaire, de faire connaire le spectacle vivant. Les statistiques montrent que la plupart des gens découvrent de nouveaux spectacles en ligne : sur un site officiel, les réseaux sociaux, les plateformes de photos ou grâce à une newsletter. Sur Internet, on distingue les « utilisateurs existants » qui connaissent déjà l’événement – peut-être y ont-ils déjà participé, ou viennent-ils juste de devenir…
Décès de la chanteuse Teri Moïse
D’abord annoncée sur Twitter par le directeur de la radio Tropique, le décès de la chanteuse Teri Moïse, qui s’était…
Le spectacle vivant toujours sur une tendance haussière en 2012
Véritable indicateur de la bonne santé du secteur, le montant des droits collectés par la Sacem sur le spectacle vivant, traditionnellement révélé à l’occasion du Printemps de Bourges, est resté sur une tendance haussière en 2012, malgré un net recul de ceux perçus sur les tournées.
Le spectacle vivant affiche une nouvelle fois une tendance haussière en 2012, selon l’état des lieux du secteur que doit publier la Sacem à l’occasion du Printemps de Bourges, avec des droits d’auteur sur les concerts, festivals, tournées et spectacles divers en hausse de 3% sur un an, à 79,4 millions d’euros. Malgré un léger décrochage en 2010, ce secteur affiche une progression de 14 % sur les cinq dernières années, et atteint son plus haut niveau historique depuis le précédent record enregistré…
La copie privée, la grosse réforme mijotée par Pierre Lescure
La mission Lescure veut préconiser une réforme complète de la copie privée. Tout est remis en cause, les montants perçus revus à la hausse et voici comment… (Publié le 12 avril)
Attention explosif ! La mission Lescure dans le cadre du fameux Acte 2 de l’exception culturelle planche sur la copie privée qui va faire du bruit, car elle change tout, absolument tout, avec un objectif majeur : concilier les demandes des ayants-droit et une modernisation du mécanisme de perception.
La commission copie privée pose problème ? Les fabricants, dénommés distributeurs par certains, ne veulent plus siéger ? Qu’à cela…