Jean-Marie Cavada prend la présidence du nouvel organisme de gestion collective des droits voisins de la presse française, avec un rôle exécutif.
C’est officiel. Après des années passées à se battre au Parlement européen pour renforcer les droits voisins de la presse vis-à-vis des plateformes et moteurs de recherche, Jean-Marie Cavada devient le président de l’OGC qui négociera le montant et les conditions de ces droits pour une grande…
Google a été lourdement sanctionné par l’Autorité de la Concurrence pour avoir lié la négociation sur la rémunération du droit voisin de la presse à un partenariat commercial obligatoire. Cette décision de l’ADLC rebat complètement les cartes de la négociation : l’APIG pourra négocier un nouvel accord-cadre, et le nouvel OGC créé par le SEPM et la Sacem pourrait attirer davantage de nouveaux membres, y compris dans la presse généraliste.
Google n’a pas respecté les injonctions imposées en avril 2020 par l’Autorité de la Concurrence au sujet de la négociation du droit voisin des éditeurs de presse. La société est en conséquence condamnée à une amende de 500 millions d’euros, et à une astreinte pouvant aller jusqu’à 900 000 euros…
2019 aura été une dernière année de croissance pour les éditeurs de musique, qui ne prévoient pas, Covid oblige, un retour à la normale avant de nombreuses années. Même en 2022, le marché sera réduit de près d’un tiers par rapport à ce qu’il aurait pu être en l’absence de mesures sanitaires, et ce même avec des projections très conservatrices.
La CSDEM, qui représente les éditeurs de musiques de variété, et l’UCMF, qui parle au nom des éditeurs de musique classique, viennent de publier leur baromètre annuel, couvrant l’année 2019. Il est fondé sur les données fournies par un panel de répondants représentant environ 10% des 459 sociétés d’édition enregistrées en France. Vu les répercussions hors du commun de la crise sanitaire sur le métier d’éditeur, le baromètre de cette année comprend exceptionnellement…
La crise sanitaire a eu des effets très négatifs sur l’édition musicale, qui a notamment perdu une grande partie des revenus liés au live, aux diffusions de musique dans les commerces, et à la vente et à la location de partitions….
Jean-Philippe Thiellay, président du Centre National de la Musique, avait évoqué le problème la semaine dernière : les ventes de billet de spectacles ont du mal à reprendre du poil de la bête, car les Français ne se bousculent pas au portillon. Aujourd’hui, plusieurs organisations de la culture…
Dans son arrêt YouTube, la CJUE n’a pas admis l’existence d’une responsabilité générale des plateformes portant une grande quantité de contenus protégés par le droit d’auteur. Ce jugement est cependant déjà obsolète : il représente en effet le droit applicable avant l’entrée en vigueur de la directive droit d’auteur qui, elle, introduit cette responsabilité.
L’arrêt YouTube publié hier par la CJUE était très attendu par les représentants des secteurs culturels, et par les plateformes. Les deux affaires à l’origine de l’arrêt portaient en effet sur la question de la responsabilité des plateformes vis-à-vis des contenus protégés par le droit d’auteur qui y sont téléchargés par leurs usagers. Au moment des négociations sur la directive droit d’auteur, certains du côté des industries culturelles avaient affirmé qu’il aurait été préférable d’attendre cet arrêt avant de légiférer, dans l’espoir que la Cour y aurait été plus favorable aux ayants-droit, avec une responsabilité plus générale et moins complexe à mettre en oeuvre que celle reconnue à l’article 17 de la Directive qui fut adoptée en 2019. Ces espoirs sont aujourd’hui déçus. Dans son arrêt, qui ne prend pas en compte la Directive, qui n’était pas encore entrée en vigueur, la CJUE laisse certes aux juridictions nationales le soin de décider si les plateformes en cause (YouTube et Cyando) réalisent une communication au public – élément déclencheur du droit d’auteur – et si oui ou non elles bénéficient de la responsabilité limitée de la directive…
Comme chaque année les membres de la Sacem ont voté pour leurs représentants au conseil d’administration de la société des auteurs,…
Broadcasters, producers, CMOs, platforms are not very enthusiastic about the Commission’s guidance on Article 17 of the Copyright Directive, far from it. They point out that the Commission goes far beyond the text of Article 17, introduces new obscure concepts, and does not provide elements to define basic notions. A representative of Google France notes that the Commission has stated in its press release that the guidance will benefit creators, whilst not mentioning them once in its text !
The deadline for transposing the 2019 Copyright Directive into the laws of EU member states was yesterday, June 7, 2021. Only five countries – France, Germany, the Netherlands, Hungary and more recently Denmark – have transposed the text. None of these national transpositions correspond to the guidance on article 17 published at the last minute by the EU Commission, on Friday June 4, by the European Commission. That could be seen as a problem, since the main purposes of this guidance were to support Member States in their transposition of the text, and to help stakeholders – authors, rightsholders, platforms, users – in their future application of the text. However,…
Nous avons recueilli les réactions des différents secteurs concernés par les orientations de la Commission relatives à l’article 17 de la directive droit d’auteur. Diffuseurs, producteurs, OGC, plateformes ne sont pas dithyrambiques, loin s’en faut. En cause, le fait que la Commission va bien au-delà du texte de l’article 17, introduit de nouveaux concepts obscurs, et ne fournit pas d’éléments pour définir les notions les moins claires de l’article telles que la notion de « meilleurs efforts ». Un représentant de Google France note que la Commission a affirmé dans sa communication que les orientations bénéficieront aux créateurs, alors qu’elle ne les mentionne pas une seule fois dans son texte !
La date limite de transposition de la directive droit d’auteur de 2019 dans les droits des Etats membres de l’UE est aujourd’hui même, 7 juin 2021. Seuls cinq pays – la France, l’Allemagne, les Pays-Bas, la Hongrie et dernièrement le Danemark – ont transposé le texte. Sur l’article 17 de la directive, qui est le coeur de la machine, l’on peut déjà affirmer qu’aucune de ces transpositions nationales ne correspond aux orientations publiées à la dernière minute, vendredi 4 juin, par la Commission européenne. Ces orientations doivent pourtant servir d’abord à accompagner les Etats dans leur transposition du texte, et ensuite à aider les parties prenantes – auteurs,…
La Sacem et le Syndicat des éditeurs de presse magazine (SEPM) vont…
La Commission Copie Privée a adopté ce matin un barème adapté aux appareils reconditionnés.
La copie privée est décidément l’un des sujets chauds du moment. En plein débat à l’Assemblée Nationale sur la possible exemption, au nom de l’écologie, des appareils re-conditionnés de la rémunération pour copie privée, la Commission Copie Privée vient d’annoncer qu’elle avait adopté un barème spécifique pour ce type d’appareils. « S’appuyant sur une étude d’usages réalisée par l’Institut GFK concernant les appareils re-conditionnés, la Commission a adopté par 15 voix pour, 7 abstentions et aucune voix contre un abattement de 40 % sur les téléphones multimédias…
Depuis le démarrage du steaming par abonnement en France, la Sacem fait en sorte d’accompagner ses sociétaires…
Avec la transposition de la directive droit d’auteur en droit français, les négociations sur la rémunération des exploitations des oeuvres par les plateformes vont pouvoir commencer, ou reprendre.
Jean-Marie Cavada, artisan de la directive droit d’auteur au Parlement européen, se réjouit de la transposition française de la semaine dernière : « enfin, les créateurs culturels vont disposer d’un arsenal juridique face aux plateformes numériques, pour faire respecter moralement et surtout financièrement leurs créations, qui devront être rémunérées de façon proportionnée. Et je me félicite que le gouvernement ait eu l’intelligence de reprendre in extenso la loi européenne pour laquelle nous nous sommes si durement battus à Bruxelles, et de la…
Le secrétaire d’Etats aux affaires européennes français a invité les représentants européens des auteurs-compositeurs à présenter leurs propositions à la future présidence française de l’UE. Le Gesac prépare ses propositions pour le mois de juin, qui devraient mettre l’accent sur l’avenir du streaming.
Lors de l’assemblée générale du Groupement européen des sociétés d’auteurs et de compositeurs (Gesac) qui s’est déroulée…
La transposition française de la directive droit d’auteur a été publiée ce matin. Si elle reste au plus près du texte d’origine, elle réserve également quelques bonnes surprises au monde de la création.
La transposition par la France de la directive droit d’auteur, via ordonnance, a été publiée ce matin au Journal Officiel sous le titre « Ordonnance no 2021-580 du 12 mai 2021 portant transposition du 6 de l’article 2 et des articles 17 à 23 de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE. » Parmi les nouveautés introduites par l’ordonnance par rapport aux dernières versions de feue la loi audiovisuelle qui devait initialement porter transposition de la directive, l’on retrouve une disposition concernant le « buy out », que réclamait notamment la Sacem, mais aussi des dispositions sur les conditions de la rémunération en ligne des artistes-interprètes de la musique, qui avait été refusée par l’Assemblée.
Le…
Alphabet’s improved monetization of YouTube is good news for rightsholders, however the platform’s revenues remain low compared to usage, says Cécile Rap-Veber, director of licensing, international and operations at Sacem.
YouTube represents a growing share of Alphabet’s revenues. Since the third quarter of 2020, there has even been an explosion in revenues from the video platform, due to increased monetization opportunities. As a result, YouTube is growing faster than the search engine Google! Music is one of the most popular contents on YouTube, either for music videos or as a soundtrack for all kinds of videos. As Cécile Rap-Veber, director of licensing, international and operations at Sacem, summarizes: « digital now represents three quarters of the revenue of recorded music;…
La meilleure monétisation de YouTube par Alphabet est une bonne nouvelle pour les ayants-droit, mais les revenus de la plateforme restent bas par rapport aux usages, explique Cécile Rap-Veber, directrice des licences, de l’international et des opérations de la Sacem.
YouTube représente une proportion grandissante des revenus d’Alphabet. Depuis le troisième trimestre 2020, on constate même une explosion des recettes, du fait de possibilités de monétisation renforcées. Résultat : YouTube affiche une croissance supérieure à celle du moteur de recherche Google ! Or la musique est l’un des contenus les plus populaires sur YouTube, soit pour les clips musicaux, soit comme bande son de vidéos en tous genres. Comme le résume Cécile Rap-Veber, directrice des licences, de l’international et des opérations de la Sacem : « le digital, c’est trois quarts des revenus de la musique enregistrée aujourd’hui…
L’aide aux auteurs de musique à l’image financée par la Sacem et la CNC et annoncée en octobre 2020 sera prolongée…
La CSDEM et le Centre National de la Musique ont détaillé les modalités de distribution du dispositif de soutien à l’édition, anciennement distribué par le FCM, et dont l’enveloppe a été augmentée considérablement cette année.
Le Centre National de la Musique (CNM) inaugure cette année son aide au développement éditorial, disposant d’une enveloppe annuelle de 2 millions d’euros. Le Fonds pour la Création Musicale – qui a fusionné avec le CNM l’année dernière – disposait déjà d’une enveloppe pour l’édition qui a atteint un maximum de 486 000 euros en 2020 du fait de la crise sanitaire….
Le programme du ministère de la culture pour les auteurs est jugé « encourageant » par un groupe de 25 organisations regroupant auteurs et sociétés de gestion collective des secteurs de la musique, de l’audiovisuel, de l’écrit, de la photographie, de la chorégraphie. OCG et auteurs ne s’opposent donc pas sur ce dossier, même si certains auteurs ont marqué leur déception suite à la publication du programme
Le 11 mars, le Ministère de la culture avait dévoilé son programme en 15 points pour les auteurs, faisant suite au rapport Racine, à la « mission flash » des députés Pascal Bois et Constance Le Grip, mais aussi aux travaux du Professeur Sirinelli sur les difficultés des auteurs et leurs solutions possible. Le programme ne retient pas l’idée de l’érection…
Laurent Juillet a pris la présidence de l’Union Nationale des Auteurs-Compositeurs en pleine crise sanitaire. Depuis, il a travaillé à ce que les besoins des auteurs continuent d’être pris en compte, en compagnie de Gilles Bressand, délégué général de l’UNAC depuis janvier dernier. S’il se réjouit de l’ampleur soutien gouvernemental de crise en faveur des créateurs, Laurent Juillet estime que les aides pérennes aux créateurs doivent rester une priorité.
ElectronLibre – Qu’avez-vous fait depuis que vous êtes devenu président de l’Unac en septembre 2020 ?
Laurent Juillet – Beaucoup de choses ! La première feuille de route a été de nous assurer que les auteurs ne sortent pas des radars de la filière et de l’action gouvernementale liée à la crise sanitaire. Il fallait veiller à ce que les auteurs soient pris en compte : cela reste ma priorité pendant la crise sanitaire, mais aussi au-delà. Du fait de la nature de nos activités, les effets négatifs se poursuivront pendant de nombreuses années. Les fermetures des salles de cinéma, des salles de spectacle, la quasi-absence de tournages sont…
Le conseil d’administration du Centre National de la Musique a approuvé hier les modalités d’attribution des aides financières à la filière pour 2021, avec comme prévu des aides exceptionnelles en réponse aux mesures sanitaires, et 23 programmes pérennes.
Le budget d’intervention du Centre National de la Musique avait été voté par le conseil d’administration en décembre 2020. Après deux…
La Scam a communiqué après la rencontre du secteur de la culture avec le gouvernement, et particulièrement le premier ministre Jean Castex. La réunion avait eu lieu…
Le temps de la patience est terminé : la culture sonne l’alarme. Un an jour pour jour après le début de mesures gouvernementales qui l’ont durement touché, le secteur créatif estime avoir été sacrifié, et demande à Emmanuel Macron d’ouvrir les yeux sur la gravité de la situation.
« Depuis un an, la culture est soumise à un stop & go répétitif et imprévisible : musées, théâtres, cinémas, salles de spectacles ou lieux d’expositions ont dû fermer, puis rouvrir, et fermer à nouveau. Elle n’a jamais pu bénéficier de visibilité sur son calendrier de reprise, alors que de nombreux centres commerciaux et commerces non essentiels ont pu rouvrir dès le 28 novembre. Les acteurs culturels tiennent à rappeler à tous ce triste anniversaire, avant que leurs métiers n’existent plus ». Ainsi se sont exprimées aujourd’hui une trentaine d’organisations de la culture dans une lettre ouverte au Président de la République. Au bout d’un an de mesures bien souvent inexplicables et inexpliquées, le secteur créatif, qu’il soit public ou privé, n’a aujourd’hui encore aucune clarté sur les conditions…
Les représentants des ayants-droit vont au charbon pour empêcher les députés d’entériner une proposition de loi qui vise à exempter les appareils reconditionnés de la rémunération pour copie privée.
Tel Sisyphe, le monde de la Culture s’unit une fois encore pour remonter le lourd rocher de la copie privée à son sommet. Cette fois c’est la partie concernant les produits reconditionnés assujettis à la rémunération pour copie privée, qui est dans le collimateur d’une proposition de loi associant de façon acrobatique écologie politique et numérique. Née à l’Assemblée, sous le regard bienveillant de Cédric O, secrétaire d’Etat au numérique, qui s’est fait connaître avec…
Aujourd’hui aurait du se tenir la cérémonie annuelle des Grands Prix Sacem. Le contexte ne le permettant pas, l’organisme de gestion collective des auteurs et éditeurs a décidé d’organiser une journée de soutien à la scène française, très touchée par la crise sanitaire.
« A l’occasion de l’annonce du palmarès des Grands Prix, la Sacem organise, avec le soutien de ses partenaires, une grande Journée de Solidarité en soutien à la Scène…
More data and better remuneration: this is, in short, what songwriters want from streaming platforms, ECSA explained today at a conference organized by MEPs from the Cultural Creators Friendship Group.
Today, the European Composers and Songwriters Association (ECSA) was invited by MEPs Niklas Nienass (All, Les Verts) and Alexis Georgoulis (Gr, GUE). The event took place entirely online, due to the health crisis. It was mainly a question of reviewing the changes in the music industry’s value chain after the advent of streaming, as well as the avenues that the European legislator could follow in the future. As Alfons Karabuda, President of ECSA, explained : « we would like to move on but are forced to be part of the old music business through the contracts we have signed years ago, long…
Plus de données et une meilleure rémunération : voila en résumé ce que souhaitent les auteurs et compositeurs de musique de la part des plateformes de streaming, a expliqué l’ECSA aujourd’hui lors d’une conférence organisée sous l’égide de parlementaires européens du Groupe d’amitié Créateurs Culturels.
Aujourd’hui, la European Composers and Songwriters Association (ECSA) était invitée par les députés européens Niklas Nienass (All, Les Verts) et Alexis Georgoulis (Gr, GUE). L’évènement s’est déroulé entièrement en ligne, crise sanitaire oblige. Il s’est agit pour l’essentiel de revenir sur l’évolution de la chaine de valeur de l’industrie musicale après l’avènement du streaming, et sur les pistes que pourraient suivre le législateur européen à l’avenir. Comme l’a expliqué Alfons Karabuda, président de l’ECSA : « nous aimerions regarder de l’avant, mais nous sommes forcés de rester dans…
Les premières réactions à l’assignation de TF1 pour les droits d’auteur sur ses chaines.
A la suite de notre article concernant l’assignation du groupe TF1 à l’encontre de différents organismes de gestion collective, les réactions n’ont pas manqué. Les accords entre les OGC et le groupe TF1 dataient de plusieurs années. Ils ont été dénoncés pendant l’année 2019 par la Une. Comme il se doit et depuis, des discussions avaient lieu entre la première chaine privée de France, et les organismes…
L’industrie de la création est durement touchée par la crise sanitaire. Les revenus des auteurs diminuent à un rythme rapide. Alors que les sommes collectées pour 2019 ont augmenté de 7,4% pour atteindre 10 milliards d’euros pour la première fois, les pertes de 2020 – pour la musique uniquement et pour tous les répertoires confondus – devraient anéantir cinq années de croissance depuis 2015, déclare la CISAC, l’organisation représentant les sociétés de gestion collective. Gadi Oron, son DG, nous en dit plus sur la nécessaire croissance des revenus numériques et sur l’inquiétude et l’incertitude de l’ensemble du secteur créatif, du fait de l’annulation de la plupart des spectacles.
La CISAC rend généralement compte des collectes de droits d’auteur de l’année précédente et reste à l’écart des projections pour l’année en cours. Cette année, vous avez procédé différemment: quels sont les défis que cela représente ?
Pour nous, le rapport sur les collectes mondiales est la publication annuelle la plus importante. Nous sommes fiers d’avoir montré jusqu’à présent…
