Résultats de la recherche : Sacem

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La Sacem désigne son CA, et simplifie ses règles d’adhésion

La Sacem a renouvelé son conseil d'administration cet après-midi, et a voté, ...

La Sacem a renouvelé son conseil d'administration cet après-midi, et a voté, entre autres, une simplification des règles d'adhésion. Jean-Marie Moreau, compositeur et auparavant l'un des vice-présidents de la Sacem, devient président en remplacement de Jean-Claude Petit. David Sechan, éditeur, entre au CA en tant que secrétaire général adjoint. Le compositeur Serge Perathoner, qui occupait auparavant ce poste, devient secrétaire général en remplacement de Dominique Pankratoff, qui quitte le Conseil d'administration. Caroline Molko, de Warner-Chapell, et Alain Chamfort, tous deux administrateurs cette dernière année, passent au poste de vice-président, en compagnie de l'auteur et réalisateur Remy Grumbach. Par ailleurs, une assemblée générale extraordinaire a voté une simplification de l'adhésion à la Sacem aussi bien pour les auteurs-compositeurs que pour les éditeur. Désormais, "une seule oeuvre ayant fait l’objet d’un début d’exploitation en concert ou en ligne – au lieu de cinq aujourd’hui – va suffire au postulant auteur ou compositeur à l’appui de sa demande d’adhésion". Pour les éditeurs, "le nombre d’oeuvres est ramené de dix à quatre."

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20 juin à 18h33 | So_cult’ | Commenter
12 juin 2018

La Sacem lance son musée Verouillé

La Sacem lance son musée en ligne, construit sur la base de perles rares sélectionnées dans les archives colossales de la maison des auteurs et compositeurs. Il s’agit de créer un lien avec le grand public, en faisant exercice de …

12 juin à 16h44 | So_cult’ | Commenter
19 mars 2018

La Sacem signe avec Facebook pour la totalité de son catalogue Verouillé

Alors que les discussions sur le « value gap » atteignent leur paroxysme au Parlement européen, la Sacem et Facebook viennent de signer un triple accord. UMG avait annoncé la signature d’un premier accord de licence qui avait été contracté en décembre …

19 mars à 0h01 | So_cult’ | Commenter
24 janvier 2018
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Sacem : Une solution contre le piratage

La Sacem va proposer une solution contre le piratage à ses membres. La société ...

La Sacem va proposer une solution contre le piratage à ses membres. La société d’auteur a choisi LeakID, qui sera proposés aux adhérents des offres Sacem Plus. Avec LeakID, la Sacem met entre les mains de ses sociétaires un outil qui leur permettra de demander la suppression des liens pointant vers les œuvres déposées à la Sacem sur des sites ou plateformes de streaming - à l’exception de YouTube qui bénéficie d’une autorisation de la Sacem. LeakID leur permettra aussi d’obtenir le déréférencement des liens suspects dans les résultats d’un moteur de recherche.

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24 janvier à 18h07 | Peer2peer | Commenter
28 novembre 2017
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La Sacem rend hommage à Adamo et Mory Kanté, qui le lui rendent bien

La Sacem remettait hier ses grands prix annuels, devant un parterre de professionnels ...

La Sacem remettait hier ses grands prix annuels, devant un parterre de professionnels de la musique réunis à la salle Pleyel. Cette année, c'est le chanteur belge Adamo qui a reçu le prix spécial de la Sacem, récompensant l'ensemble de sa carrière. Il n'a pas tari d'éloges au sujet de la représentante française des auteurs et compositeurs, expliquant que pour lui "la Sacem est l’ambassadrice des artistes, des saltimbanques, des chasseurs de rêves." Mory Kanté, qui a interprété une version de son grand tube Yeke Yeke avec toute sa formation et sa célèbre kora, a reçu le grand prix des musiques du monde. Dans son discours de remerciement, il a longuement insisté sur l'importance de la Sacem pour la préservation et le développement de la culture africaine. Calogero, qui a reçu le grand prix de la chanson française, a également rendu hommage à l'organisation : "je me rappelle encore quand j'ai reçu mes premières perceptions, quand j'habitais encore dans ma chambre de bonne de la rue François Ier. C'était 5000 francs, ce n'est pas rien !" Pour la première fois, un prix récompensait le répertoire jeune public : il est revenu à Aldebert, tandis que les jeunes Toulousains Bigflo et Oli ont raflé le prix de la chanson de l'année.

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28 novembre à 16h49 | So_cult’ | Commenter
13 novembre 2017

La Sacem favorable à un nouveau Centre national de la musique Verouillé

Jean-Noël Tronc prend fait et cause pour un centre national de la musique 2, alors que le rapport écrit par Roch-Olivier Maistre attend toujours d’être publié. Le rapport de Roch-Olivier Maistre commandé par la ministre Françoise Nyssen a été remis …

13 novembre à 18h58 | Politique | Commenter
6 octobre 2017

Tout sur les nouveaux accords Sacem/Canal Plus Verouillé

Canal Plus et la Sacem ont signé un accord pour deux ans à partir de 2018. Rien n’est fini, mais il s’agit d’une vraie bonne nouvelle. Canal Plus a versé les sommes dues au titre des droits d’auteur aux sociétés …

06 octobre à 17h29 | Old fashion media | Commenter
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Accord entre Canal Plus et la Sacem

Canal Plus et la Sacem enterrent la hache de guerre : un accord mettant fin ...

Canal Plus et la Sacem enterrent la hache de guerre : un accord mettant fin aux procédures judiciaires en cours, et réglant la question des droits à régler par Canal Plus pour les deux prochaines années, vient d'être signé. Le temps pressait : une audience était prévue le 12 octobre, qui devait aboutir au règlement de droits d'auteur non payés par le Groupe Canal Plus à la Sacem.  "Dans le cadre de cet accord, le Groupe CANAL+ s'est ainsi engagé à verser à la SACEM la totalité des sommes dues pour 2017 ", précise le communiqué commun, "par ailleurs, la SACEM et le Groupe CANAL + ont conclu un nouvel accord d’une durée minimum de deux ans avec effet au 1er janvier 2018. Il permettra de rémunérer les créateurs de manière satisfaisante."

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06 octobre à 12h26 | So_cult’ | Commenter
21 juin 2017
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Election des conseils d’administration et de surveillance de la Sacem

La Sacem tenait hier deux élections : celle de son conseil d'administration, ...

La Sacem tenait hier deux élections : celle de son conseil d'administration, et celle de son tout premier conseil de surveillance, conformément à la nouvelle organisation de la société de gestion collective la plus grande de France. Le Conseil d'administration reste sensiblement le même - les membres de la Sacem sont satisfaits du travail de Jean-Claude Petit, qui est renouvellé en tant que president. Les vice-présidents sont également les mêmes qu'en 2016-2017 : Jean-Marie Moreau, auteur, Nicolas Galibert, éditeur à la tête de Sony/ATV, et Wally Badarou, compositeur. Patrick Lemaitre, compositeur, devient le nouveau trésorier, tandis que Dominique Pankratoff, compositeur et longtemps président de l'UNAC, reste secrétaire général. Parmi les nouveaux administrateurs, l'on retrouve Rémy Grumbach, Frédéric Zeitoun et Christine Lidon, tandis que Alain Chamfort et Yves Dutheuil, notamment, sont renouvelés. Pour la première fois, les membres de la Sacem ont aussi élu leurs représentants au sein du Conseil de surveillance, créé début mars. le président du Conseil de surveillance sera l'auteur Sylvain Lebel, et les membres sont Marc Chantereau, compositeur ; Arlette Kotchounian, auteure ; Pierre Lemoine, éditeur ; Valérie Seiller-Billaud, éditrice; Béatrice Thiriet, compositrice.

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21 juin à 17h18 | So_cult’ | Commenter
16 juin 2017

La SACD : progression des perceptions de l’audiovisuel et procès contre la Sacem Verouillé

La SACD présente ses comptes pour l’année écoulée, avec une baisse sur le spectacle vivant, consécutive à une baisse sur le spectacle vivant à Paris après les attentats. La SACD a également porté plainte contre la Sacem en ce début d’année. …

16 juin à 19h37 | So_cult’ | Commenter
9 juin 2017

Olivier Delevingne : « grâce à sa restructuration, la Sacem peut être encore plus vertueuse » Verouillé

Olivier Delevingne, nouveau président de l’Union Nationale des Auteurs et Compositeurs, répond aux questions d’ElectronLibre. Lui-même compositeur, il crée essentiellement de la la musique pour l’image. Il a composé la musique de quelques films, et sa spécialité est plutôt l’image …

09 juin à 11h17 | So_cult’ | Commenter
2 juin 2017
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La Sacem décroche la gestion des droits de Warner Chappell

Le streaming est l'avenir de la musique enregistrée assure la Sacem. La première ...

Le streaming est l'avenir de la musique enregistrée assure la Sacem. La première société de gestion des droits d'auteurs du monde se félicite d'avoir signé avec Warner Chappell, l'éditeur du groupe Warner Music. L'accord concerne "la gestion internationale des licences de musique en ligne pour le répertoire de Warner/Chappell Music avec Deezer, Qobuz et YouTube". On notera l'absence de Spotify et Apple Music, les deux leaders. Le mandat couvre les droits de reproduction mécanique sur des licences paneuropéennes. Les grands éditeurs sont des cibles privilégiées pour les sociétés de gestion. La Sacem a investi dernièrement avec IBM dans un projet pour les données, URights. Le projet fait appel à des technologies de "deep learning" qui sont indispensables aux société de gestion pour faire le tri dans les montagnes de données générées par l'exploitation de la musique sur les réseaux.

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02 juin à 11h25 | So_cult’ | Commenter
23 mai 2017

La collecte de la Sacem va mieux que bien Verouillé

La Sacem crève les plafonds des collectes pour les ayants droit dans un marché 2016 qui redémarre. Sans tambours ni trompettes, la Sacem a révélé les chiffres de son année 2016. La collecte a atteint des niveaux records avec un …

23 mai à 16h32 | So_cult’ | Commenter
6 mars 2017

David El Sayegh : « L’Assemblée Générale de la Sacem aura plus de pouvoirs » Verouillé

« La  Sacem est le premier organisme de gestion collective en France à s’être mis en conformité avec la réglementation européenne », a annoncé hier la société française de gestion des droits des auteurs et compositeurs de musique. Il faut dire que …

06 mars à 15h53 | So_cult’ | Commenter
2 mars 2017
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La gouvernance de la Sacem fait sa révolution

C'est hier, à l’issue d’une Assemblée générale extraordinaire qui a ...

C'est hier, à l’issue d’une Assemblée générale extraordinaire qui a réuni près de 350 votants, que l'ensemble des membres de la Sacem ont adopté une réforme statutaire de la SPRD en conformité avec la nouvelle directive sur la gestion collective. "88 articles ont été ainsi modifiés à la quasi-unanimité  pour adapter nos statuts à la nouvelle réglementation applicable aux organismes de gestion collective entrée en vigueur en France le 23 décembre dernier", indique la Sacem. qui ajoute que "la Sacem est donc le premier organisme de gestion collective en France à s’être mis en conformité avec la réglementation européenne". Avec cette réforme, la Sacem se dote d’un Conseil de surveillance, composé de sociétaires de la Sacem, qui contrôlera les activités du Conseil d’administration et du gérant;  d’un Comité d’éthique, présidé par une personnalité externe, qui aura pour mission de prévenir et de gérer les conflits d’intérêts.

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02 mars à 19h09 | So_cult’ | Commenter
16 septembre 2016
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La Sacem l’emporte en appel dans l’affaire Django Reinhardt

La justice a finalement tranché en faveur de la position défendue par la Sacem ...

La justice a finalement tranché en faveur de la position défendue par la Sacem dans le conflit qui opposé à la société des auteurs et les héritiers de l'immense guitariste Django Reinhardt. L'affaire s'était nouée autour du statut juridique de l’œuvre « Nuage » composée par Django Reinhardt en 1941, mais dont il existe une version chantée, dont l'auteur des paroles est Jacques Larue. Cette version est déposée à la Sacem depuis 1943. En première instance, les héritiers Reinhardt ont obtenu gain cause. La Sacem avait été alors condamnée pour faute, avec injonction de restituer une somme de 200 000 euros. Finalement en appel, la qualification d’œuvre (œuvre composite) a été approuvée, mais les juges ont réformé le jugement concernant la condamnation de la Sacem en raison d’une prescription. Tout est bien qui finit bien puisque les héritiers Reinhardt retrouvent l’intégralité de leurs droits sur l’œuvre « Nuage » en version instrumental pour les futures exploitations.

 

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16 septembre à 17h33 | So_cult’ | Commenter
12 juin 2016
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Le directeur de la Sacem : « Les radios doivent aussi jouer le jeu » – JDD

Le mot d'ordre de cette campagne, c'est donc "Touche pas à mes quotas"? Cette ...

Le mot d'ordre de cette campagne, c'est donc "Touche pas à mes quotas"?
Cette mobilisation fédère des chanteurs de tous horizons, avec une solidarité d'écrivains et de cinéastes. Ce n'était pas arrivé depuis la bataille pour l'Hadopi. C'est dire l'urgence de la situation. On refuse d'assister les bras croisés à la baisse des quotas. On n'en demande pas plus, mais il faut à tout prix éviter d'aller vers moins de chansons en français à la radio. L'amendement de la ministre de la Culture, qui sera présenté en commission mixte paritaire, est un bon compromis pour préserver le système. Et nous voulons en appeler aux parlementaires, attachés à notre langue et à notre chanson françaises, mais soumis comme nous aux fortes pressions de certaines radios commerciales fermement opposées à toute concession...

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12 juin à 16h53 | So_cult’ | Commenter
3 juin 2016
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La Sacem signe avec la Socan

La Sacem annonce aujourd'hui la signature d'un accord avec la société des ...

La Sacem annonce aujourd'hui la signature d'un accord avec la société des auteurs canadienne, la Socan. Grace à cet accord, la Socan va être associée aux futures discussions sur la collecte des droits sur le numérique. Il permet aussi à la Sacem de gérer les droits des artistes des répertoires de la Socan en Europe. Il s'agit de plus de 135 000 artistes dont les licences européennes vont être gérées par la Sacem sur l'exploitation numérique. Éric Baptiste, chef de la direction de la SOCAN, a déclaré à ce sujet : « Cet accord s’inscrit dans la démarche de la SOCAN qui entend jouer un rôle moteur dans la profonde évolution mondiale des droits musicaux et va permettre aux 135 000 membres de la SOCAN de bénéficier véritablement d’un meilleur suivi de leurs droits sur le marché européen de la musique, en plein essor. Grâce à ce partenariat avec la Sacem, nous espérons collecter davantage de revenus pour les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique canadiens et ainsi être encore plus présents sur ce marché mondial émergent ». Cet accord donne aussi plus de poids aux ayants-droit dans les négociations avec les fournisseurs de services numériques.

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03 juin à 12h25 | So_cult’ | Commenter
11 mai 2016
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La Sacem éteint la polémique sur le boléro de Ravel

L'oeuvre de Maurice Ravel, immortalisée par Béjart et Claude Lelouch, fait ...

L'oeuvre de Maurice Ravel, immortalisée par Béjart et Claude Lelouch, fait bien partie désormais du domaine public. La Sacem vient de le confirmer mettant fin à la polémique : "la Sacem a été saisie le 8 avril 2016 d’une demande de modification du dépôt original du Boléro de Maurice Ravel avec adjonction d’un co-auteur au titre de l’argument du ballet. Après analyse des différents éléments par les services de la Sacem, cette demande, conformément à l’article 39 du règlement Général de la Sacem, a été présentée au Conseil d’Administration le 12 avril 2016, qui a alors pris la décision dans un premier temps de recevoir les demandeurs afin d’évoquer avec eux les pièces de leur dossier". "Le Conseil d’Administration a estimé, à l’unanimité, que la demande d’adjonction d’un auteur n’était pas fondée et a refusé ce nouveau dépôt", ajoute la société des auteurs. Sans aucun doute une victoire pour le droit d'auteur dans un contexte de tension.

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11 mai à 13h56 | So_cult’ | Commenter
1 décembre 2015
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Les Grands Prix Sacem ont inauguré le retour du spectacle

La cérémonie des Grands Prix Sacem durant laquelle sont traditionnellement ...

La cérémonie des Grands Prix Sacem durant laquelle sont traditionnellement récompensés des artistes-interprètes et des compositeurs s’est tenue hier soir aux Folies Bergères. Cette année ont entre autres été primés Véronique Sanson (Prix spécial de la Sacem) Alain Chamfort (Grand prix de la chanson française) Christine and the Queens (prix Rolf Marbot de la chanson de l’année), Vianney (prix Francis Lemarque) ou encore Alexandre Desplat (Grand prix du répertoire Sacem à l’export). Il s’agissait de la première réunion des acteurs de la filière musicale depuis les évènements tragiques du mois dernier. Le Directeur Général de la Sacem, Jean-Noël Tronc, a en outre précisé qu’une vingtaine de sociétés d’auteurs étaient présentes tandis qu’une centaine de messages de sympathie venant des quatre coins du monde avaient été adressés suite aux évènements du 13 novembre. « Il était important que la Sacem maintienne cette cérémonie en guise de résistance de la Culture. Nous répondrons à la haine avec toujours plus de musique, toujours plus de spectacle » introduisait Fleur Pellerin aux côtés du Président de la Sacem Laurent Petitgirard. L’occasion pour la Ministre de la Culture de rappeler que « L’Etat est aux côtés des producteurs et des salles de spectacle pour surmonter cette épreuve », alors que les producteurs de spectacles ont accusé une baisse des ventes de billets entre 50 et 80% dans les jours suivants les attentats de Paris. Fleur Pellerin a cependant fait savoir que les solutions devraient être trouvées et décidées « dans la mesure du possible » et avec le concours de tous les acteurs. Un sous-entendu sans équivoque faisant suite un plan d’aide évoqué par le Prodiss de 50 millions d’euros, ce à quoi la Sacem et l’Adami devraient répondre avec des aides respectives de 500 000 € et 1 million d’euros.

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01 décembre à 18h19 | So_cult’ | Commenter
30 novembre 2015
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Fonds d’aide au Live : L’Adami propose deux fois plus que la Sacem

Ce n'est pas un concours, bien sur, cependant ce matin l'Adami a fait valoir ...

Ce n'est pas un concours, bien sur, cependant ce matin l'Adami a fait valoir qu'elle débloquait une aide d'un million d'euros pour abonder le fonds d'aide au spectacle vivant, voulu par la ministre Fleur Pellerin après les attentats du 13 novembre. Ce fonds se monte désormais à environ 5 millions d'euros. La Sacem avait proposé 500 000 euros dès l'annonce de sa création, le CNV avait aussi montré son intention de le financer. "Nous devons tous, solidairement, le soutenir. Cette aide, très importante pour une société comme l’Adami, est à la hauteur des enjeux et de la profonde émotion exprimée par les artistes", a souligné la société des artistes interprètes, à l'issu d'un conseil d'administration qui s'est tenu le 26 novembre dernier.

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30 novembre à 12h42 | So_cult’ | Commenter
17 juin 2015
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Yves Duteil prend la Sacem par la main

Le Conseil d'administration de la Sacem a été renouvelé. Les nouveaux membres ...

Le Conseil d'administration de la Sacem a été renouvelé. Les nouveaux membres sont nommés dans les différents collèges représentants tous les sociétaires de la vénérable société civile. Pour les auteurs, c'est l'arrivée du chanteur Yves Duteil, et d'Elisabeth Anaïs, que les téléspectateurs de Popstar connaissent déjà; Après une période réglementaire de mise en sommeil, Jean-Claude Petit revient et Dominique Pankratoff arrive chez les compositeurs; Marion Sarraut s'assoit au collège des auteurs-réalisateurs, et enfin les puissants éditeurs accueillent Bruno Lion (peer music), ainsi que Nicolas Galibert (Sony/ATV).

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17 juin à 12h06 | So_cult’ | Commenter
12 juin 2015

Sacem : misère numérique Verouillé

La Sacem va plutôt bien et est toujours aussi efficace : elle a atteint 1,2 milliard d’euros de collectes au total l’an dernier dont près de 1,1 milliard ont été redistribués à des sociétés mandataires, aux artistes, aux éditeurs et à divers …

12 juin à 15h49 | So_cult’ | Commenter
8 avril 2015
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La Sacem rejoint le « libre »

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) annonce ...

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) annonce avoir rejoint "l’Open Internet Project". Il s'agit d'un groupement d'acteurs du numérique qui rassemble plus de 400 membres dans l'Europe. Avec pour objectif de lutter contre les problèmes d’abus de position dominante sur le marché de la recherche d’internet. Cette initiative de la Sacem est à mettre en parallèle avec la volonté affichée par la commission européenne de réviser la directive sur le droit d'auteur. Ce que le Sacem et les autres sociétés d'ayants droit ne jugent pas urgent. Une révision de la responsabilité des intermédiaires techniques serait plus indiquée, selon la Sacem. Pour ce faire, la société civile indique : "la Sacem considère que la Commission européenne devrait placer au cœur de son agenda européen pour un marché unique numérique, les intérêts de ses entreprises et industries européennes numériques, et notamment ses champions européens  que sont la culture et ses industries de la création".

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08 avril à 17h16 | So_cult’ | Un commentaire
13 février 2015
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Irresponsabilité des hébergeurs de la LCEN : la Sacem propose une compensation financière

Plusieurs représentants des créateurs ont déposé leurs commentaires dans ...

Plusieurs représentants des créateurs ont déposé leurs commentaires dans le cadre de la consultation du Conseil National du Numérique sur la Loi Sur la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN). L'intervention de la Sacem a été la plus remarquée. La Scam et la Sacem sont sur la même ligne pour ce qui est de la l'irresponsabilité des hébergeurs portée par la LCEN, qu'ils considèrent comme délétère pour les créateurs, et même en contradiction avec le droit d'auteur. "Il est essentiel de revoir de façon globale le statut des hébergeurs et de prendre en considération l’ensemble de leurs activités. La déresponsabilisation de hébergeurs pose à tous égards un problème républicain", soutient la Scam. Dans la même veine, la Sacem souligne que ce régime d'irresponsabilité n'est plus adapté pour certains prestataires qui ont mis en place un modèle économique reposant quasiment entièrement sur des oeuvres protégées par le droit d'auteur : "contrairement aux prestations purement techniques d'hébergement de sites web par exemple, qui sont véritablement agnostiques en matière de contenus, le modèle économique de ces nouveaux acteurs de l’Internet (moteurs de recherche, réseaux sociaux) repose sur la mise à disposition de contenus." La solution, selon la Sacem, serait soit de mettre fin à cette irresponsabilité en modifiant la LCEN, soit de mettre en place une solution dans la prochaine loi DAVSI, dont la directive-source est en cours d'examen par la Commission européenne. Pour cette deuxième voie, "il s'agirait d'introduire une disposition prévoyant l'obligation pour les Etats membres de consacrer une compensation équitable au profit des titulaires de droit pour toutes les utilisations d'œuvres et d'objets protégés, laquelle serait supportée par certains intermédiaires techniques de l’Internet." En faisant cette proposition, la Sacem a la garantie de faire couler beaucoup d'encre.

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13 février à 18h37 | So_cult’ | Commenter
10 février 2015
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La Sacem veut revoir l’affectation de la redevance pour copie privée – Next Inpact

Lors d’une conférence organisée à la Grande Halle de la Villette et intitulée ...

Lors d’une conférence organisée à la Grande Halle de la Villette et intitulée « La musique rend-elle plus intelligente que les maths ? », la Sacem a poussé une nouvelle fois l’idée d’une réforme de la redevance pour copie privée. Son attention s’est spécialement portée sur l’affectation des sommes prélevées...

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10 février à 17h17 | So_cult’ | Commenter
5 novembre 2014
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Comment la SACEM veut « taxer » les hébergeurs – Next Inpact

Au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, le ...

Au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, le professeur de droit Pierre Sirinelli a terminé son rapport sur la révision de la directive de 2001 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information. Ce document, non encore publié, mais que nous avons pu consulter, reproduit notamment une note de la SACEM. Celle-ci milite ni plus ni moins pour une compensation versée par les hébergeurs de contenus culturels...

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05 novembre à 18h19 | So_cult’ | Commenter
22 juillet 2014
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Netflix en règle avec la Sacem

Le directeur général de la Sacem, Jean-Noël Tronc l'avait annoncé, les négociations ...

Le directeur général de la Sacem, Jean-Noël Tronc l'avait annoncé, les négociations avec Netflix avançaient, et une conclusion était à attendre prochainement. La Sacem vient d'annoncer être arrivé donc à la signature d'un accord avec la plate-forme de video à la demande pour l'utilisation de son répertoire. La Sacem précise que cet accord porte sur "la rémunération des membres de la Sacem dont le répertoire sera présent dans les œuvres audiovisuelles diffusées par Netflix. Il démontre la préoccupation constante de la Sacem d’agir pour protéger et défendre les intérêts de ses sociétaires et sa capacité à anticiper l’arrivée sur le marché de nouveaux acteurs numériques". Différents contenus sont couverts par cet accord, notamment les sketchs, ainsi que le doublage ou sous titrage, en plus de l'utilisation des musiques, bien entendu. Jean-Noël Tronc avait fustigé lors de la présentation des résultats de la Sacem, le fait qu'il n'y avait pas d'accord en Angleterre, alors que Netflix y était opérationnel depuis plus d'un an. Cette fois, le directeur général est satisfait d'avoir devancé l'arrivée de Netflix en France, ajoutant que "le droit d’auteur et la gestion collective sont plus que jamais des outils performants qui accompagnent de manière efficace l’augmentation croissante de l’offre légale de contenus culturels en ligne portée par des services comme Netflix ». Pas de chiffres communiqués, en revanche, même si l'on sait concernant iTunes que le contrat octroie 8% du chiffre d'affaires hors taxe, et que celui signé avec YouTube serait aux alentours entre 4-5% selon les configurations et les contenus.

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22 juillet à 18h21 | Web 1,2,3 | Commenter
1 juillet 2014
el

Manuel Valls à la Sacem

C'est dans le plus grand secret que le Premier ministre viendra à la rencontre ...

C'est dans le plus grand secret que le Premier ministre viendra à la rencontre de la Sacem jeudi prochain. Un déjeuner est prévu avec moins d'une dizaine de personnes autour de Manuel Valls en tant qu'invité de marque donc, dans les locaux de la vénérable société. Les sujets à aborder avec le Premier ministre ne manquent pas, entre la loi Création toujours dans les limbes, la réforme du droit d'auteur voulu par la commission, ou encore l'avenir incertain du marché de la musique.

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01 juillet à 16h55 | Politique | Commenter
19 juin 2014
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Conférence de la Sacem

Comme tous les ans la Sacem présente le bilan de son activité sur l'année ...

Comme tous les ans la Sacem présente le bilan de son activité sur l'année passée. 2013 fut riche en événements importants pour la société des auteurs, comme l'accord avec Youtube, Radio France, mais aussi Orange. La CJUE a confirmé le 25% culturel.

- Laurent Petitgirard a été élu president du conseil d'administration de la Sacem, hier à l'unanimité.

- Jean-Noël Tronc, directeur général, prend la parole. La Sacem confirme être en négociation avec Netflix.
Les chiffres : 810 millions d'euros, "auxquels s'ajoutent 24,8 millions d'euros provenant de régularisations." En tout la collecte pour 2013 est en hausse de 4%. Les droits généraux sont en hausse de 3,1% quand les droits médias audiovisuels sont en légère baisse de 0,2%. Enfin la musique en ligne crue de 20,5%. Enfin les revenus de la copie privée est en hausse de 30% à 67 millions d'euros quand les supports physiques s'écroulent de 7,3%.

Petit laïus sur le voyage de la Sacem dans la Silicon Valley :" ils investissent dans les contenus". Notamment Amazon. Jean-Noël Tronc souligne que Netflix n'a toujours pas d'accord en Angleterre avec les sociétés de droits alors que la service est actif depuis un an.
Tous pour la musique, l'association va rencontrer Aurélie Filippetti pour les quotas radio. "Nous attendons beaucoup de la mise en œuvre du rapport Bordes".

- 38% des œuvres sont déclarées maintenant en ligne.

- on aborde le dossier des charges de fonctionnement. Croissance des collecte de +1,7% sur deux ans et les coûts ont cru de 0,2% sur cette période. "C'est tout l'enjeu de la modernisation de la Sacem" souligne son DG.

- 1,1 millions nouvelles œuvres chaque année sont déposées. Cependant Jean Noël Tronc rappelle que la Sacem repartie les droits au sondage pour seulement 20% et donc 80% à l'œuvre. Quand les autres sociétés civiles sont à 50/50. 97% des données à traiter sont liées au on-line.

- interrogé sur l'affaire Youtube et les indépendants, la Sacem se montre solidaire avec les labels, reconnaissant une symétrie de forme avec ce qui s'est passé avec la Sacem et Google justement. Jean-Noël Tronc rappelle qu'il n'est pas automatique que les œuvres soient retirées d'un service qui négocie leur exploitation. Pan sur le bec de Youtube !

- la Sacem est extrêmement inquiète sur la réforme du droit d'auteur au niveau européen. "La france va être marginalisée comme elle ne l'a jamais été depuis la création de l'union". Jean-Noël Tronc ajoute "il y a certainement mieux à faire que revoir la directive droit d'auteur. Pourquoi ne pas revoir la fiscalité des géants du numérique !" La Sacem a fait un calcul, si on élargit la copie privée à tous les disques durs importés en Europe c'est 2 milliards d'euros de rémunération au titre de la copie privée. C'est 500 millions pour l'action culturelle ! "Sans implication négative pour l'emploi..."

- Laurent Petitgirard se dit inquiet sur le mouvement des intermittents "soutenons l'intermittence", et interpelle aussi sur la philharmonie et l'interdiction du classique à Pleyel. "C'est la première fois qu'un genre musicale est interdit dans un lieu !"

Fin de la conférence.

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19 juin à 10h03 | So_cult’ | Un commentaire